L’essentiel à retenir

La transition écologique est désormais une responsabilité partagée entre les directions d’entreprises et leurs représentants du personnel. Depuis la loi Climat et Résilience de 2021, le CSE dispose de nouvelles attributions en matière d’environnement : la BDESE (Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales) intègre désormais des indicateurs environnementaux, les consultations annuelles du comité prennent en compte les enjeux écologiques et climatiques, et les entreprises de 10 000 salariés et plus ont l’obligation de mettre en place une commission dédiée aux enjeux environnementaux. Pour les élus du CSE, s’impliquer dans la RSE et la transition écologique de leur entreprise est à la fois un droit légal, une responsabilité sociale et un levier puissant de dialogue social durable.

Introduction

La transition écologique n’est plus un sujet réservé aux directions du développement durable ou aux communicants des grandes entreprises. Elle s’invite désormais dans le dialogue social, dans les consultations du CSE et dans les responsabilités quotidiennes des élus du personnel. La loi Climat et Résilience du 22 août 2021 a marqué un tournant en intégrant explicitement les enjeux environnementaux dans les attributions du CSE et en réformant la BDESE pour y inclure des indicateurs de durabilité environnementale.

Pour les élus du CSE, cette évolution est à la fois une opportunité et un défi. Une opportunité, parce qu’elle élargit le champ du dialogue social à des enjeux qui préoccupent les salariés — impact de l’activité de l’entreprise sur le climat, pratiques environnementales, engagement en matière de RSE — et qui peuvent être portés par le comité comme levier de transformation. Un défi, parce que ces enjeux requièrent des compétences nouvelles que les formations traditionnelles des élus ne couvrent pas toujours.

1. RSE et CSE : quels liens juridiques et institutionnels

La RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises) désigne l’ensemble des pratiques par lesquelles les entreprises intègrent volontairement — ou sous contrainte légale — les enjeux sociaux, environnementaux et de gouvernance dans leurs activités et dans leurs relations avec leurs parties prenantes. Le CSE, en tant qu’instance représentative des salariés, est une partie prenante essentielle de la démarche RSE de l’entreprise.

Les évolutions législatives qui ont renforcé le rôle du CSE. Plusieurs textes législatifs récents ont progressivement consolidé le rôle du CSE en matière d’environnement et de RSE. La loi PACTE de 2019 a intégré la notion d’intérêt social élargi — incluant les enjeux sociaux et environnementaux — dans la définition de l’objet des sociétés. La loi Climat et Résilience de 2021 a directement enrichi les attributions du CSE en matière d’environnement : nouvelle rédaction de la BDESE, prise en compte des conséquences environnementales dans les consultations, création d’une commission dédiée dans les grandes entreprises. La loi relative à la transparence et à la lutte contre la corruption (Sapin II) et la loi sur le devoir de vigilance de 2017 ont également étendu les obligations de responsabilité des entreprises envers les enjeux sociaux et environnementaux.

Le CSE, interlocuteur légitime sur les enjeux RSE. Le CSE est désormais reconnu par le Code du travail comme un acteur légitime dans les démarches de RSE de l’entreprise. Il est informé et consulté sur les orientations stratégiques qui incluent les engagements climatiques et environnementaux, sur les politiques sociales et environnementales de l’entreprise, et sur les projets dont l’impact sur l’environnement ou les conditions de travail est significatif. Cette légitimité juridique est le fondement sur lequel les élus peuvent construire un rôle actif dans la transition écologique de leur entreprise.

La position des salariés sur les enjeux environnementaux. Les enquêtes montrent régulièrement que les salariés sont de plus en plus sensibles aux pratiques environnementales de leur entreprise — et que ces pratiques influencent leur engagement, leur fierté d’appartenance et leur désir de rester dans l’entreprise. Les élus du CSE qui s’emparent de ces enjeux répondent à une attente réelle des salariés qu’ils représentent et renforcent la pertinence du dialogue social dans l’entreprise.

2. La BDESE : le principal outil d’information environnementale du CSE

Depuis la loi Climat et Résilience de 2021, la Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) — anciennement BDES — intègre une nouvelle dimension environnementale qui constitue la principale source d’informations du CSE sur les enjeux climatiques et écologiques de l’entreprise.

Le contenu environnemental de la BDESE. Le Code du travail prévoit désormais que la BDESE contient des informations sur les conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise. Ces informations peuvent inclure : les émissions de gaz à effet de serre, la consommation d’énergie et sa provenance, la politique de gestion des déchets, l’utilisation des ressources naturelles (eau, matières premières), les certifications et labels environnementaux obtenus, les actions menées dans le cadre de la transition écologique et les objectifs climatiques fixés par la direction. La liste précise des indicateurs peut être adaptée par accord d’entreprise.

Comment utiliser la BDESE pour agir. Les élus du CSE doivent apprendre à lire et à analyser les indicateurs environnementaux de la BDESE avec le même sérieux qu’ils consacrent aux indicateurs économiques et sociaux. Ces données leur permettent d’évaluer l’engagement réel de l’entreprise dans sa démarche RSE, d’identifier les domaines où les pratiques sont insuffisantes par rapport aux engagements affichés, de formuler des avis motivés lors des consultations stratégiques et d’exercer leur droit d’alerte si des risques environnementaux significatifs ne sont pas traités.

Les lacunes fréquentes de la BDESE. Dans de nombreuses entreprises, les informations environnementales de la BDESE sont insuffisantes, vagues ou présentées sous une forme qui ne permet pas une analyse sérieuse par les élus. Le CSE peut — et doit — signaler ces lacunes à l’employeur par écrit, demander des informations complémentaires précises et, si nécessaire, faire appel à un expert pour analyser les données environnementales disponibles. Le droit à l’information complète et sincère sur les enjeux environnementaux est un droit du CSE que les employeurs ne peuvent pas éluder.

3. Les consultations du CSE sur les enjeux environnementaux

Le CSE est consulté chaque année sur trois consultations récurrentes. Depuis la loi Climat et Résilience, ces consultations intègrent explicitement les enjeux environnementaux et climatiques, qui ne peuvent plus être traités comme des sujets accessoires.

La consultation sur les orientations stratégiques. Cette consultation annuelle porte sur les grandes orientations de l’entreprise — marchés, investissements, développement, organisation. Depuis 2021, elle doit intégrer les enjeux liés à la transition écologique : quelle est la stratégie climatique de l’entreprise ? Quels objectifs de réduction des émissions sont fixés ? Quels investissements sont prévus pour la transition vers des pratiques plus durables ? Les élus du CSE peuvent formuler un avis sur ces orientations et demander que les enjeux environnementaux soient traités avec la même rigueur que les enjeux financiers.

La consultation sur la situation économique et financière. Cette consultation inclut désormais une dimension environnementale : quels sont les risques financiers liés au climat pour l’entreprise ? Comment les réglementations environnementales nouvelles impactent-elles les activités et les salaires ? Les enjeux de durabilité sont-ils intégrés dans les prévisions financières ? Ces questions permettent aux élus de relier la transition écologique à la pérennité économique de l’entreprise et à la protection de l’emploi — une dimension particulièrement importante pour les salariés.

La consultation sur la politique sociale. La troisième consultation annuelle porte sur la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi. Elle peut intégrer les enjeux liés à la RSE : quelles formations sont proposées aux salariés pour s’adapter à la transition écologique ? Comment l’entreprise prend-elle en compte l’impact environnemental de ses pratiques sociales — politique de déplacement, télétravail, alimentation en restauration collective ? Les élus peuvent interpeller l’employeur sur ces enjeux lors de cette consultation.

Les consultations ponctuelles sur les projets à impact environnemental. Lorsque l’entreprise engage un projet susceptible d’avoir un impact significatif sur l’environnement — modification des processus de production, investissement dans de nouvelles infrastructures, déménagement d’un site — le CSE doit être consulté préalablement. Les élus peuvent exiger que les informations transmises comprennent une analyse des impacts environnementaux du projet et des mesures de prévention ou de compensation prévues.

4. La commission environnementale du CSE : missions et fonctionnement

La loi Climat et Résilience a créé une nouvelle commission obligatoire au sein du CSE dans les grandes entreprises : la commission sur les conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise.

Qui doit mettre en place cette commission. Cette commission est obligatoire dans les entreprises dont l’effectif est d’au moins 10 000 salariés en France ou dans le monde, et qui disposent d’un CSE central. Dans les entreprises de taille plus modeste, la mise en place d’une telle commission reste facultative — mais elle peut être décidée par accord d’entreprise ou sur initiative des élus. Même sans commission formelle, les enjeux environnementaux peuvent être traités en plénière ou confiés à un sous-groupe de membres désignés pour leurs compétences ou leur intérêt pour ces questions.

Les missions de la commission environnementale. La commission a pour missions de préparer les délibérations du CSE sur les enjeux environnementaux, d’analyser les informations environnementales de la BDESE, de suivre la mise en œuvre des engagements environnementaux de l’entreprise, de formuler des avis et des recommandations sur les pratiques écologiques, et de contribuer aux actions de sensibilisation des salariés sur les enjeux du développement durable.

La composition de la commission. La commission environnementale est composée de membres du CSE désignés par le comité. Elle peut également associer des salariés non-élus dotés d’une expertise en développement durable ou en RSE, à condition qu’ils soient désignés par le CSE et que leur participation soit encadrée par le règlement intérieur du comité. Les membres de la commission bénéficient des droits à l’information et à la formation reconnus aux élus du CSE.

5. Actions concrètes que le CSE peut mettre en œuvre

Au-delà des attributions légales, les élus du CSE peuvent prendre de nombreuses initiatives concrètes pour contribuer à la transition écologique de leur entreprise et sensibiliser les salariés aux enjeux du développement durable.

Dans les consultations et les avis

Les élus peuvent systématiquement intégrer une dimension environnementale dans les avis rendus lors des consultations — demander que les impacts environnementaux d’un projet soient évalués, que les indicateurs de la BDESE soient complétés avec des données précises, ou que des mesures de compensation écologique soient prévues pour les projets ayant un impact négatif sur l’environnement. Ces avis motivés constituent un levier puissant pour peser sur les décisions stratégiques de l’entreprise.

Dans la gestion des activités sociales et culturelles

Le budget des activités sociales et culturelles du CSE offre un espace d’action concret pour la transition écologique. Les élus peuvent orienter les activités proposées aux salariés vers des pratiques plus durables : chèques-vacances et séjours éco-responsables, activités de sensibilisation à l’environnement, soutien à des associations environnementales, événements organisés avec une charte éco-responsable (zéro plastique, alimentation locale, déplacements en transports collectifs). Ces choix, même symboliques, envoient un signal fort sur l’engagement du comité en matière de RSE.

Dans la négociation collective

Dans les entreprises disposant de délégués syndicaux, le CSE peut soutenir la négociation d’accords collectifs intégrant des engagements environnementaux : accord sur le télétravail réduisant les déplacements domicile-travail, accord sur la mobilité durable (prise en charge des transports alternatifs, prime vélo), accord sur la gestion éco-responsable des activités de l’entreprise. Ces accords donnent une force juridique contraignante aux engagements de l’entreprise en matière de transition écologique.

Dans la communication auprès des salariés

Le CSE peut utiliser ses canaux de communication — panneaux d’affichage, intranet, newsletter — pour sensibiliser les salariés aux enjeux environnementaux : partager les indicateurs de la BDESE sur les émissions de l’entreprise, informer sur les engagements RSE pris par la direction et leur état d’avancement, ou relayer des informations pratiques sur les éco-gestes au bureau. Cette communication renforce le rôle du comité comme acteur du développement durable dans l’entreprise.

6. Se former sur la RSE et la transition écologique : ressources et droits

Les enjeux de la RSE et de la transition écologique sont complexes et en constante évolution. Pour être des interlocuteurs crédibles sur ces sujets, les élus du CSE ont besoin de formations spécifiques que les cursus traditionnels des représentants du personnel ne couvrent pas toujours.

Les formations finançables sur le budget de fonctionnement du CSE. Les formations sur la RSE, la transition écologique, la lecture des indicateurs environnementaux et la BDESE peuvent être financées sur le budget de fonctionnement du CSE. Ces formations, bien que non obligatoires au sens strict du droit social, contribuent directement à l’amélioration des compétences des élus dans leurs missions légales. Le vote du comité sur ces dépenses doit être consigné au procès-verbal de réunion.

Les formations proposées par les organismes spécialisés. Plusieurs organismes de formation spécialisés proposent des parcours adaptés aux élus du CSE sur les enjeux de la RSE et du développement durable : lecture des rapports extra-financiers (CSRD, bilan carbone, rapport de durabilité), compréhension des réglementations environnementales applicables à l’entreprise, formation à la négociation d’accords RSE, formation à l’analyse des impacts environnementaux des projets de l’entreprise. Ces formations d’1 à 2 jours peuvent être suivies en présentiel ou à distance.

Les ressources gratuites et accessibles. De nombreuses ressources gratuites sont disponibles pour les élus qui souhaitent se former sur les enjeux environnementaux : les rapports de l’ADEME sur les pratiques de développement durable en entreprise, les guides publiés par la DREETS et le Ministère du travail sur la RSE et le dialogue social, les rapports annuels des grandes entreprises sur leurs engagements RSE — qui peuvent servir de modèles ou de référentiels de comparaison pour les élus.

L’expertise externe au service du CSE. Le CSE peut faire appel à un expert habilité pour analyser les informations environnementales de la BDESE dans le cadre de la consultation sur les orientations stratégiques. Cet expert peut aider les élus à comprendre les indicateurs environnementaux, à évaluer la cohérence entre les engagements RSE affichés et les pratiques réelles de l’entreprise, et à formuler des avis motivés sur les impacts environnementaux des projets soumis à consultation.

7. Exemples d’initiatives portées par des CSE engagés

De nombreux CSE en France ont déjà pris des initiatives concrètes en matière de transition écologique et de RSE, montrant que le dialogue social peut être un vrai levier de transformation environnementale dans les entreprises.

Rendre un avis motivé sur la stratégie climatique. Plusieurs CSE de grandes entreprises industrielles ont rendu des avis défavorables sur les orientations stratégiques de leur entreprise en dénonçant l’insuffisance des engagements climatiques ou la contradiction entre les objectifs affichés et les pratiques réelles. Ces avis motivés, rendus publics via les communications du comité aux salariés, ont contribué à accélérer les démarches RSE dans plusieurs entreprises.

Orienter le budget ASC vers des activités éco-responsables. Des CSE de secteurs variés ont réorienté une partie de leur budget des activités sociales et culturelles vers des pratiques plus durables : suppression des articles en plastique à usage unique dans les événements, remplacement des voyages en avion par des séjours locaux accessibles en train, soutien financier à des associations environnementales locales, organisation de journées de sensibilisation à l’éco-responsabilité dans l’entreprise.

Négocier un accord sur la mobilité durable. Plusieurs CSE ont contribué à la négociation d’accords collectifs sur la mobilité durable : prise en charge à 100 % des abonnements transports collectifs, mise en place d’une prime vélo, remboursement des frais de covoiturage, formation à la conduite éco-responsable pour les salariés utilisant un véhicule de société. Ces accords, négociés avec le soutien actif du CSE, ont un impact mesurable sur les émissions de l’entreprise liées aux déplacements professionnels et domicile-travail.

Créer un groupe de travail RSE au sein du CSE. Plusieurs comités ont mis en place un groupe de travail interne dédié aux enjeux de RSE et de développement durable — distinct de la commission obligatoire — qui réunit des élus volontaires, des salariés non-élus experts en environnement et des représentants de la direction. Ce groupe de travail prépare les avis du CSE sur les enjeux environnementaux, suit les indicateurs de la BDESE et propose des recommandations à la direction.

Résumé

La RSE et la transition écologique sont désormais des enjeux légaux et stratégiques pour les CSE. Depuis la loi Climat et Résilience de 2021, la BDESE intègre des indicateurs environnementaux, les consultations annuelles du comité prennent en compte les impacts climatiques et écologiques, et les grandes entreprises ont l’obligation de mettre en place une commission environnementale. Les élus disposent également du droit d’alerte en cas de risque environnemental grave lié à l’activité de l’entreprise.

Pour s’emparer de ces enjeux avec crédibilité et efficacité, les élus doivent se former, maîtriser les indicateurs de la BDESE, intégrer la dimension environnementale dans leurs avis de consultation et prendre des initiatives concrètes — dans les activités sociales, dans la négociation collective et dans la communication auprès des salariés. Un CSE engagé sur la RSE et la transition écologique est un comité qui anticipe les transformations de l’entreprise, qui protège l’emploi face aux risques liés au climat et qui répond aux attentes croissantes des salariés en matière d’engagement environnemental.

Articles de loi et textes de référence

• Article L2312-17 du Code du travail : attributions générales du CSE — information et consultation sur les questions économiques, sociales et environnementales
• Article L2312-36 du Code du travail (modifié par la loi Climat et Résilience) : BDESE — intégration obligatoire des conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise
• Article L2315-44-1 du Code du travail : commission sur les conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise — obligatoire dans les entreprises de 10 000 salariés et plus
• Article L2312-8 du Code du travail : information et consultation du CSE sur les questions intéressant l’organisation, la gestion et la marche générale de l’entreprise — dont les questions environnementales
• Article L2312-59 du Code du travail : droit d’alerte du CSE en cas d’atteinte aux droits des personnes — applicable aux situations de risque environnemental grave
• Article L2315-78 du Code du travail : expertise du CSE dans le cadre de la consultation sur les orientations stratégiques — peut porter sur les enjeux environnementaux
• Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 (loi Climat et Résilience) : intégration des enjeux environnementaux dans les attributions du CSE et réforme de la BDESE
• Loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 (loi PACTE) : intégration de la notion d’intérêt social élargi incluant les enjeux environnementaux dans l’objet des sociétés
• Directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) : obligations européennes de reporting de durabilité — impact sur les informations environnementales disponibles pour le CSE

Sources : Code du travail (Légifrance) ; loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 (loi Climat et Résilience) ; loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 (loi PACTE) ; ADEME — guide des pratiques de développement durable en entreprise ; rapports du Ministère du Travail sur la RSE et le dialogue social ; directive CSRD (UE 2022/2464).